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Quelles autorisations sont nécessaires afin de pouvoir construire une carrière ?

Quelles autorisations sont nécessaires afin de pouvoir construire une carrière ?
Bonjour En ce qui concerne la demande de permis ou de déclaration de travaux en mairie il n'y en à pas besoin, sauf... si comme dit Ju il y à de gros affouillement/terrassements à faire (en creux ou en bosse >2m et sur >100m2). Dans ce cas il faudrait faire une demande ITD Installation et Travaux Divers comme le prévoit l'ancien article R 422-2 du Code de l'Urbanisme.. mais je suppose que ce n'est pas le cas ici. Hormis cela rien à voir avec le certificat d'urbanisme qui est un document préalable à l'acte de construire et qui permet simplement de connaitre les règles précises appliclables à son terrain. Acte que je recommande de demander chaque fois que l'on doute et même sans intention de faire un projet, pas besoin d'êre propriétaire et c'est gratuit.
Bonjour,

Pour la construction d'une carrière, il n'y a pas besoin de déposer de demande d'autorisations.
En revanche, assurez-vous que l'entreprise qui réalisera vos travaux fasse bien les DICT (demandes d'intention de commencement de travaux) pour qu'elle soit couverte en cas d'accrochage de réseau souterrain!

Pour les manèges, qui sont des bâtiments de plus de 20m², une demande de permis de construire doit être déposée.

Ensuite, c'est des relations de bon voisinage et du savoir-vivre... Implantation de la carrière à une certaine distance du voisin pour éviter les nuisances et l'impact visuel...
Mais légalement vous faites ce que vous voulez chez vous en terme de terrassements.

Pour plus d'infos, n'hésitez pas à visiter nos pages Horsealot @artdanequestre Facebook et notre site internet!


#carriere
#travaux #solequestre #sable #fontainebleau #construction
Bonjour,
J'ai fait ma carrière également, et aucune autorisation n'a été nécessaire 😉
Bonsoir ; j'ai récemment contruit une carrière et il n'a rien fallu demander au niveau administratif
Mais on m'a dit que tout dépend de où tu es et pour le terrassement il y a une limite pour creuser sinon il faudra des autaurisations ;
Le mieux renseigne toi auprès de la mairie de ta commune
J'espère que ta carrière sera bien et bonne continuation 😉
Salut Elodie,
Pour une carrière la construction ne demande ni permis de construire ni déclaration de travaux. Par contre si tu veux couvrir ta carrière, il te faudra faire des papiers !!
Après pour garantir tes travaux il faut se procurer un certificat d’urbanisme pour éviter tous types de problèmes.
J,'espère que ça t'aidera !! Bonne soirée.