A Jac Dressage | 2 Questions | 4 Réponses

J'ai mis mon cheval dans une écurie de propriétaires, mais il n'existe aucun contrat de pension. Savez-vous à quels risques nous nous exposons, en tant que propriétaires ?

J'ai mis mon cheval dans une écurie de propriétaires, mais il n'existe aucun contrat de pension. Savez-vous à quels risques nous nous exposons, en tant que propriétaires ?
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Le contrat protège souvent plus l'écurie que le propriétaire... D'ailleurs, il est rédigé par l'écurie;-)
si tu paies par virement ou chèque, il est facile de prouver que ton cheval est en pension.
Dans tous les cas il est quand même plus que conseillé de prendre une responsabilité civile pour ton cheval (qui coûte quelques euros et que tu peux prendre en même temps que ta licence FFE)
Oui je pense justement aux responsabilités de chacun en cas de litige. Peut-être difficile de faire preuve que mon cheval est en pension là bas si souci, en l'absence de contrat signé...
C'est bizarre mais après les contrats ne sont pas toujours obligatoires (par exemple il n'y a pas d'obligation de signer un contrat pour embaucher quelqu'un en cdi). Cela sert surtout à se protéger en cas de problème, de poser les règles, les droits/devoirs de chacun. Par exemple, le tarif de la pension est sur mon contrat, ils doivent faire un avenant au contrat pour changer le prix de la pension. En terme de risque, je pense surtout à la difficulté de prouver qui a raison en cas de litige sans contrat.
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