Oksa Bdh Loisir | 56 Questions | 373 Réponses

Comment faire pour changer la carte de propriété de mon cheval pour la mettre à mon nom ?
Et des sanctions existent-elles si je passe un certains délai à le faire ?

Comment faire pour changer la carte de propriété de mon cheval pour la mettre à mon nom ?
Et des sanctions existent-elles si je passe un certains délai à le faire ?
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Tu peux avoir une amende en théorie, mais c'est comme pour tout, tant que tu n'as pas de contrôle ça va... mais sinon...
En revanche au vu de ta filiation avec l'ancien propriétaire, je ne sais pas comment procéder si tardivement.
Selon moi, c'est tout de même important que tu la passes à ton nom...
Tu crains pas grand chose poly était au nom de mon papi ! Techniquement au vu des papiers que ton papou avais fait il est à toi après si tu veux des infos compréhensibles fait comme moi tel direct aux haras ils sont cool il te réponde bien 😘
Normalement tu peux faire une lettre sur honneur (téléchargeable sur le site des haras) tu rempli tout, envoi un chèque a l'ordre de l'ifce et la carte de propriétaire. J'avais fait ça quand' j'ai eu ma pouliche, l'ancienne propriétaire n'avait jamais envoyer les papiers et elle avait était vendu depuis plus de 6 mois..les haras m'avait donc dit de procéder ainsi
* qd je parle de compte je parle du compte sur les haras nationaux, afin que je change par internet la carte proprio.
Mon cheval est encore au nom de mon père (qui est décédé), je voudrais le repasser à mon nom. Mais le compte que j'avais d'associé avec mon cheval, l'adresse email n'existe plus et à ete supprimé par l'opérateur. Donc impossible de me reconnecter. Malgré adresse et code sous la main.
Impossible aussi de recréer un compte associé à mon cheval avec une nouvelle adresse.
Et je n'ai pas réussi à joindre les haras nationaux, pourtant j'ai esssayé à de nombreuse reprise depuis 2 mois.
Donc comment faire ?

Et on m'a parlé d'une amende que je risque d'avoir du au faite que je n'ai pas changé la carte de propriété au bout de 3 mois. (Cela fait 15mois que mon père est décédé)
Mais es ce vrmt considère comme un changement de propriétaire ?
Et es ce vraiment utile que je le mette à mon nom ? Ou pas plus d'importance ? Pas de risque d'avoir des pb apres ?
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