Ask Cavalassur : Lorsqu'un cheval a plusieurs co-propriétaires, qui doit être la personne souscrivant l'assurance et quelles sont les répercutions sur le contrat ?

N'hésitez pas à nous contacter ( 03 44 57 66 10 ou [email protected] ) afin de discuter des possibilités, vous pourrez poser vos questions à nos conseillers si vous le souhaitez.

Charlotte - CM Cavalassur
Merci pour cette réponse détaillée !

En effet ce sont des cas compliqués que nous allons devoir bien étudier avant de nous lancer..
Bonjour Juliette,

Dans le cas d'un cheval détenu en co-propriété, vous aurez deux possibilités chez Cavalassur:

- Soit l'assurance est prise en charge par une seule personne (propriétaire, ou pas, du cheval) qui sera notre interlocuteur et recevra les documents relatifs à l'assurance. Dans ce cas, nous ne nous occupons pas de connaitre la répartition des charges que vous pouvez organiser comme vous le souhaitez: de notre côté nous nous adresserons uniquement au titulaire de l'assurance.

- Soit chaque co-propriétaire souscrit un contrat pour sa part, dans ce cas chacun recevra un avis d'échéance qui lui est propre et payera la partie d'assurance qui le concerne.

Au niveau de la vie du contrat, il faut différencier les garanties:

- Les indemnités pour la mortalité et l'invalidité dépréciation seront toujours versées aux propriétaires du cheval, en fonction de leur part respective (et ce, même si le contrat a été souscrit par un seul titulaire). La carte de propriété au moment du sinistre fait alors foi. Ainsi les deux options (un ou plusieurs souscripteurs) sont possibles, dans tous les cas la part de chacun sera indemnisée.

- Les frais vétérinaires sont remboursés au titulaire du contrat s'il est le seul à assurer le cheval, ou au titulaire qui a réglé la facture des soins si le cheval est assuré par plusieurs personnes. Par conséquent il est conseillé que seul l'un des titulaires souscrive les frais vétérinaires (nous ne rembourserons qu'une fois chaque facture, c'est logique, même si tous les propriétaires ont un contrat).

Ces cas sont un peu complexes, n'hésitez pas à revenir vers nous si vous avez besoin de plus de précisions.

A bientôt,

Charlotte - CM Cavalassur
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