Version mise à jour le 27 janvier 2020
La présente charte (ci-après la « Charte ») est destinée aux utilisateurs du site https://www.horsealot.com/fr (ci-après le « Site ») et de son application mobile (ci-après « Application ») édités par la société CMI Digital, société par actions simplifiée au capital de 20 euros, dont le siège social est 3/9 avenue André Malraux, 92300 Levallois Perret, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 433 934 312 (ci-après l'« Editeur » ou « Nous »).
Lorsque nous utilisons les termes « vous » ou « vos », nous faisons référence à vous en tant qu’utilisateur du Site et/ou Application.
Cette Charte a pour objet de vous informer des raisons et des conditions du traitement :
Par souci de simplicité, ces Informations issues des Cookies et les Données Personnelles seront désignées ci-après sous le terme unique « Données ».
Nous pouvons modifier la Charte à tout moment, afin notamment de se conformer à toutes évolutions réglementaires, jurisprudentielles, éditoriales ou techniques. Avant toute navigation, nous vous invitons à vous référer à la dernière version de la Charte. Vous pourrez savoir s’il y a eu une modification depuis votre dernière consultation en consultant sa date en haut de page.
La Charte fait partie intégrante des Conditions Générales d'Utilisation du Site ou de l’Application.
Pour toute question relative à la présente Charte ou pour toute demande relative à vos Données, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
Par voie postale : CMI DIGITAL (Marketing – Horsealot 3/9 avenue André Malraux, 92300 Levallois Perret
Par voie électronique : [email protected]
Les traitements de vos Données sont effectués conformément à la règlementation applicable en matière de protection des Données, notamment le Règlement européen dit « RGPD » (n°2016-679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données) et la Loi dite « Informatique et libertés », (loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et toute règlementation qui les complète ou qui s’y substituerait (ci-après « Réglementation Informatique et Libertés »).
L’Editeur est le responsable de traitement de la plupart des traitements de Données effectués sur le Site et/ou l’Application tel que précisé ci-après. Un traitement est une opération sur une Données (par exemple, consultation, collecte…). Toutefois, l’Editeur n’est pas responsable de tous les traitements de vos Données. Des prestataires, clients de l’Editeur ou des tiers peuvent être seuls responsables de certains traitements auquel cas cela vous est précisé lors de la collecte.
Lors de l’utilisation du Site et/ou l’Application par l’Utilisateur, des Données sont susceptibles d’être collectées et traitées en vue de permettre l’accès aux services du Site et/ou de l’Application (ci-après les « Services ») à des fins de gestion administrative et commerciale.
Il s’agit des Données Personnelles :
Données collectées par formulaires
Les types de Données collectées par ces formulaires sont précisés dans chacun d’eux et diffèrent suivant les Services et la finalité du traitement. Il peut s’agir de :
Lors de cette collecte, vous êtes notamment informés :
La présente Charte vous communique de nouveau ces informations et des informations complémentaires.
Données que vous rendez publiques
Nous collectons et traitons des Données Personnelles que vous choisissez d’afficher volontairement sur le Site ou l’Application, par exemple via des commentaires ou un forum ou sur votre profil de compte (pseudonyme, photo par exemple), elles seront accessibles par les utilisateurs du Site ou de l’Application. Concernant votre compte, seules les Données que vous aurez expressément déclarées comme publiques lors de votre inscription pourront être ainsi publiées (ci-après « Données Publiques »).
Les Données que vous publiez sont de votre responsabilité.
D’une manière générale, il s’agit des Données issues des Cookies. Pour en savoir plus sur les Cookies et les paramétrer, cliquez directement sur la partie II. LES COOKIES.
Il peut s’agir de :
• Données relatives à la navigation : Données collectées lors de votre navigation sur le Site et/ou les Applications pour le compte de l’Editeur. Ces Données de navigation sont des Données de connexion telles que notamment la date, l'heure de la connexion et/ou navigation, le type de navigateur, la langue du navigateur, l’adresse IP.
• Données collectées via les réseaux sociaux ou tout autre tiers : Si vous possédez un compte sur des sites des réseaux sociaux et que vous accédez au Site ou à l’Application sans vous être préalablement inscrit aux Services, nous pouvons recevoir des informations émanant desdits réseaux sociaux afin de faciliter la création d'un compte sur le Site ou l’Application. Lorsque vous utilisez un Service via un site de réseau social, vous autorisez ce site à nous communiquer les informations que vous lui avez fournies, telles que notamment votre nom d'utilisateur, vos nom et prénom, votre image de profil, et vos Données relatives à l'utilisation de ce Service, et à ce que ces Données soient collectées, stockées et utilisées par Nous.
La ou les raisons pour lesquelles les Données sont recueillies dans les formulaires de collecte sont précisées lors de cette collecte.
Les finalités des Données et Informations issues des Cookies sont consultables en cliquant ici II. LES COOKIES
D’une manière générale, les finalités et durées de conservation diffèrent suivants les Services. Les finalités et durées de conservation peuvent être les suivantes étant précisées que seules les Données nécessaires à chacune de ces finalités sont collectées :
Finalités |
Durée de conservation |
Base légale |
---|---|---|
Prospecter de nouveaux utilisateurs et/ou clients (e-mailing suite à un premier contact et relance d'anciens clients) | 3 ans à compter de la date de collecte ou du dernier contact émanant du prospect | Intérêt Légitime |
Gérer la base clients B2C (inscription et gestion des comptes/profils utilisateurs) | 3 ans à compter du dernier contact émanant de l'utilisateur ou du client | Exécution du contrat |
Fidéliser la base client (gestion des newsletter et des jeux concours) | 3 ans à compter du dernier contact émanant de l'utilisateur ou du client | Consentement |
Animer la communauté et modérer les contributions (gestion des forums et des publications) | 3 ans à compter du dernier contact émanant de l'utilisateur ou du client | Exécution du contrat |
Gérer le service aux utilisateurs et/ou clients | 3 ans à compter du dernier contact émanant de l'utilisateur ou du client | Exécution du contrat |
Gérer analytiquement l'activité (analyse des performances de la plateforme, mesure d'audience…) | 13 mois à compter du dépôt du cookie | Consentement |
Réaliser des études et sondages auprès des utilisateurs et/ou clients | 3 ans à compter de la collecte des données ou du dernier contact émanant du client | Consentement |
Monétiser les ressources de l'activité (médias, base clients) | 3 ans à compter du dernier contact émanant de l'utilisateur ou du client | Consentement |
Gérer les demandes de droits (1) | 3 ans à compter de la demande | Obligation légale |
(1) Droits de suppression, d'opposition : Conservation des données nom et adresse mail, ainsi qu'objet et justification des demandes
Les durées sont mentionnées sous réserve d'obligations légales complémentaires.
Vous êtes invité à donner votre consentement en paramétrant votre navigateur. Les Cookies tiers peuvent être destinés (i) à vous proposer des vidéos, des boutons de partage, des remontées de contenus de plateformes sociales, (ii) améliorer la pertinence des contenus affichés sur les Services, (iii) proposer des offres adaptées à vos centres d’intérêt tels qu’ils résultent de votre navigation, notamment par croisement avec vos Données personnelles et (iv) d’effectuer des études tendant à l’optimisation de la présentation des offres de l’Editeur. L’Editeur n’est pas le responsable de traitement des Données collectées par des Cookies tiers : seuls le sont les propriétaires de ces derniers, auprès desquels vous pouvez exercer vos droits et vous opposer à la collecte de vos Données.
Vos Données ne seront pas conservées par l’Editeur au-delà de la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies telles qu'énoncées dans la présente Charte et ce conformément à la Réglementation Informatique et Libertés.
A titre d’exemple, si vous vous inscrivez au compte et qu’ensuite vous restez inactif, nous supprimerons vos Données renseignées lors de l’inscription au compte ou les anonymiserons après trois ans d’inactivité.
A l’expiration des durées de conservation pour la finalité principale du traitement, les Données peuvent être archivées et conservées pendant la durée de prescription légale afin de défendre nos droits ou pendant une durée de conservation imposée par la loi.
L’archivage implique que ces Données ne seront plus consultables en ligne mais seront extraites et conservées sur un support autonome et sécurisé. En outre, l’Editeur est susceptible de conserver des Données (notamment vos contributions sur les forums) de manière définitivement anonymisée, aux fins de production d’études statistiques. En aucun cas, ces études ne permettent de vous identifier et ne portent que sur des tendances issues de Données agrégées.
Des Données peuvent être collectées pour d’autres finalités pour certains services spécifiques ou temporaires. Le cas échéant, les informations sur lesdits traitements seront précisées dans un document spécifique lors de la collecte de ces Données.
Vos Données peuvent être collectées notamment lors de :
La base de Données constituée à l’occasion de l’inscription aux Services est strictement confidentielle. Nous nous engageons à prendre toutes les précautions utiles, mesures organisationnelles et techniques appropriées pour préserver la sécurité, l’intégrité et la confidentialité des Données et notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.
• Destinataires des Données pour les finalités poursuivies par l’Editeur
Pour les besoins de la réalisation des finalités des traitements qu’il poursuit, l’Editeur a besoin que des personnes habilitées puissent traiter ces Données. Ainsi les services habilités de l'Editeur et ses prestataires sous-traitants sont des destinataires soumis à confidentialité, habilités à avoir accès aux Données collectées dans le cadre de l’utilisation du Site et de l’Application.
• Destinataire des Données pour les finalités poursuivies par des tiers responsables de traitement
Les Données pourront être transférées à des destinataires tiers, tels que des partenaires commerciaux pour des finalités déterminées par ces tiers et qui vous seront précisées lors de la collecte des Données sur le Site ou l’Application. Un tel transfert ne s’effectue qu’avec votre consentement préalable, sauf si un autre fondement juridique est plus adapté.
• Données transférées aux autorités et/ou organismes publics
Conformément à la réglementation en vigueur, les Données peuvent être transmises aux autorités compétentes sur requête et notamment aux organismes publics, exclusivement pour répondre aux obligations légales, aux auxiliaires de justice, officiers ministériels et organismes chargés d’effectuer le recouvrement de créances, ainsi que dans le cadre de la recherche des auteurs d’infractions commises sur Internet.
Certains des partenaires de l’Editeur peuvent être situés en dehors de l’Union Européenne ou traiter les Données en dehors de l’Union Européenne. Ces Données peuvent ainsi faire l'objet d'un transfert vers des pays non-membres de l'Union européenne, dont la législation en matière de protection des données personnelles diffère de celle de l'Union européenne. Dans ce cas, l’Editeur met en œuvre les moyens permettant d'assurer la sécurité et la confidentialité de ces Données et veille à ce que ce transfert respecte le cadre légal.
A ce titre, l’Editeur exige de manière stricte de ses partenaires qu'ils utilisent les Données uniquement pour gérer ou fournir les Services demandés. L’Editeur demande également à ses partenaires de toujours agir en conformité avec les lois applicables en matière de protection de données personnelles et d'accorder une attention particulière à la confidentialité de ces Données.
Le cas échéant, le transfert de Données hors Union Européenne est entouré des garanties appropriées permettant de garantir le maintien de la confidentialité, de l’intégrité et de la sécurité des Données, par application selon le partenaire: (i) de la législation locale du partenaire importateur si elle est reconnue comme adéquate par l’Autorité de contrôle compétente, (ii) du programme américain dit « Privacy Shield » reconnu par la Commission Européenne comme offrant un niveau de protection adéquat aux données à caractère personnel transférées sur le territoire des USA, (iii) de « règles contraignantes d’entreprise » validées par la Commission Européenne et garantissant un niveau approprié de protection des données personnelles, ou encore (iv) des Clauses Contractuelles Types édictées par la Commission Européenne, imposant au partenaire la mise en œuvre et le maintien du niveau adéquat de protection des données personnelles par contrat.
Conformément à la Réglementation Informatique et Libertés et dans ses limites, vous disposez, d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et en particulier de demander l’effacement des Données si elles ont été recueillies lorsque vous étiez mineur, d’opposition de limitation et de portabilité des Données vous concernant.
Lorsque le traitement de vos Données est effectué sur le fondement de votre consentement, vous pouvez retirer votre consentement à tout moment.
Lorsque le traitement est fondé sur l’intérêt légitime de l’Editeur ou d’un tiers, vous pouvez vous opposer au traitement à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière. Toutefois, lorsque le but du traitement est la prospection, vous pouvez vous opposez à ce traitement sans motif, y compris au profilage dans la mesure où il est lié à une telle prospection.
Vous avez la possibilité de définir des directives relatives au sort de vos Données Personnelles après votre décès.
L’exercice de ces droits s’effectue à tout moment, auprès de l’Editeur en justifiant de votre identité :
Par voie postale : CMI DIGITAL (MARKETING - HORSEALOT) - 3/9 avenue André Malraux - 92300 Levallois Perret
Par voie électronique : [email protected]En cas de litige, vous disposez du droit de saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés.
L’Editeur prend des mesures adéquates sur le plan de la technique et de l'organisation pour interdire l'accès non autorisé ou la divulgation de vos Données à des personnes non autorisées. L’Editeur ne peut garantir l'élimination de tout risque d'utilisation abusive des Données. Il importe que vous préserviez la confidentialité de vos identifiants de façon à empêcher une utilisation illicite de votre compte.
L'Editeur ne peut garantir la confidentialité des Données Publiques publiées dans les parties publiques des Services, elles sont par nature visibles. L'Editeur ne peut être tenu responsable des "spam" que vous subissez si vous décidez volontairement et spontanément de publier en ligne votre adresse email (la mention de votre e-mail dans un formulaire de collecte reste confidentielle, ce n’est pas une publication en ligne).
À tout moment, vous pouvez modifier/supprimer une contribution que vous auriez fait sur le forum ou anonymiser l’ensemble de vos contributions auprès du service client. Nous vous précisons que la structure complexe du réseau internet et l’intervention de tiers opérateurs de référencement et/ou de moteurs de recherche sont susceptibles de maintenir la diffusion et l’accès sur internet à certaines Données une fois qu’elles ont été diffusées, et ce indépendamment de la volonté de l'Editeur.
En cas de demande d’effacement, l’Editeur intervient dans les délais légaux afin de procéder à la suppression de la Donnée (ou son anonymisation s’agissant des contributions publiques) mais n’est pas responsable des traces résiduelles susceptibles d’être trouvées sur Internet.
On entend par « Mineur », l’enfant de moins de quinze (15) ans au sens de l’article 45 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.
Le Site et/ou l’Application ne permettent pas l’inscription des Mineurs.
Certaines de vos Données collectées sur le Site ou l’Application peuvent être utilisées pour le compte de partenaires tiers. Par ailleurs des partenaires tiers peuvent traiter des informations issues des Cookies pour leurs propres comptes. Ces derniers sont alors responsables des traitements réalisés et vos droits s’exercent en principe auprès d’eux.
Généralement, un tel transfert à des tiers ne s’effectue qu’avec votre consentement préalable, sauf si un autre fondement juridique est plus adapté.
Lorsque ces tiers sont responsables du traitement de vos Données, vous en êtes informés dans les mentions ou documents contractuels spécifiques (formulaires de collecte, politique de confidentialité du tiers partenaire ou client etc., partie Cookie de la Charte).Un « Cookie » est un traceur susceptible d’être enregistré dans votre terminal (ordinateur, tablette, ou smartphone) et/ou lors de la consultation d’un Service avec un logiciel de navigation, via le Site ou l’Application.
Un Cookie permet à son émetteur, pendant sa durée de validité, de reconnaître le terminal concerné à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des cookies du même émetteur, et selon le Cookie, de recueillir des informations complémentaires indirectement identifiantes (pseudonymisées) sur votre comportement au sein des Services.
Dans le cas d’un ordinateur consulté par plusieurs personnes, par exemple plusieurs membres d’une famille partageant une session sur le même navigateur, le Cookie est attribué aux informations de navigation de l’ensemble des personnes ayant utilisé le même terminal, sans les distinguer.
Les Cookies peuvent être déposés par l’Editeur, par ses sous-traitants ou par ses partenaires ou par des tiers. Les cookies sont lisibles uniquement par leur émetteur.
Seul l’exploitant du Cookie, c’est-à-dire la personne pour le compte duquel il est émis, qu’il en soit l’émetteur ou non, est responsable de son utilisation et des Données qu’il collecte par son biais (autrement dit « responsable de traitement »). Ainsi, l’Editeur n’est pas responsable des traitements de Données réalisés par le biais de Cookies de tiers déposés par l’entremise du Site ou de l’Application.
Les Cookies permettent au(x) Site et/ou l’Application de fonctionner efficacement, de se souvenir de vos préférences et de fournir à l’Editeur ainsi qu’à ses partenaires des informations à des fins statistiques ou publicitaires.
Certains Cookies sont déposés sur notre Site ou sur l’Application directement par l’Editeur ou ses prestataires techniques et exploités par eux pour les besoins de l’Editeur qui en est donc responsable.
D’autres cookies sont émis et exploités par des partenaires tiers de l’Editeur pour des finalités que ces tiers déterminent, ces derniers en sont responsables de traitement.
En poursuivant votre navigation sur le Site ou l’Application, vous acceptez que des cookies de l’Editeur et de tiers, soient déposés sur votre terminal.
Vous pouvez configurer votre navigateur de manière à ce que l'acceptation ou le refus des Cookies vous soit proposé ponctuellement, avant qu'un Cookie soit susceptible d'être enregistré dans votre terminal ou qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Une aide au paramétrage des navigateurs et des liens vers d’autres moyens complémentaires d’exercice de vos choix sont publiés en fin de charte.
Ce choix peut être modifié à tout moment en l’exprimant à nouveau.
Le consentement ainsi exprimé n'est valable que pour la durée de vie des Cookies (à ce jour la durée légale maximale est de 13 mois) à compter du premier dépôt le terminal.
Attention : Si vous supprimez les Cookies enregistrés au sein de votre terminal, nous ne saurons plus quel consentement vous avez émis et cela revient à perdre vos préférences et choix antérieurs. En conséquence, votre consentement vous sera redemandé lors de votre prochaine visite ou lors du prochain chargement d’une page du Site ou de l’Application.
Si vous ne consentez pas à l'enregistrement de Cookies dans votre terminal (ou si vous les avez supprimés) vous êtes informé que votre navigation et votre expérience sur le Site ou l’Application peuvent être limitées. Cela pourrait notamment être le cas si l'Editeur ou l’un de ses prestataires ne pouvait pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, les paramètres de langue et d'affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.
Le cas échéant, l’Editeur décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé des Services résultant (i) de l’absence de consentement aux Cookies, (ii) de l'impossibilité pour l'Editeur d'enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait de vos choix.
Afin de vous informer au mieux sur les Cookies, il convient de regrouper ces Cookies en catégories : i) les Cookies de navigation du Site, ii) les Cookies de mesure d'audience, iii) les Cookies de publicité, iv) les Cookies de publicité ciblée, v) les Cookies de partage de réseaux sociaux et vi) les Cookies de détection des fraudes.
Les Cookies de navigation permettent d’améliorer les performances des Services afin de vous fournir une meilleure utilisation du Site. Ces Cookies ne requièrent pas ni information ni accord préalable pour être déposés sur votre terminal.
Ces Cookies de navigation permettent notamment :
Des tiers sont susceptibles de déposer des Cookies permettant de lutter contre la fraude publicitaire, pour leur propre compte.
Les Cookies de mesure d'audience aident à établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le Site ou l’Application (rubriques et contenus visités, parcours), permettant à l’Editeur notamment d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie des Services.
Les Cookies sont nécessaires au bon fonctionnement de la publicité même non ciblée, laquelle vous permet de consulter du contenu éditorial de qualité sur le Site ou l’Application sans contrepartie financière
Comme d'autres éditeurs de site gratuit financé par la publicité, nous pouvons mettre en œuvre des moyens permettant d’améliorer la pertinence des annonces. A cette fin, nous ou nos partenaires pouvons collecter, rapprocher et analyser des informations souvent pseudonymes issues de votre navigation sur le Site et l’Application (activités en ligne, visites, pages vues, liens).
Les Cookies de publicité permettent notamment (i) d’éviter la répétition de l’affichage d’une même publicité, même lorsque la publicité n’est pas liée à vos préférences, (ii) d’auditer, mesurer les inventaires publicitaires et suivre l’efficacité de la publicité pour les besoins de la commercialisation de l’espace publicitaire (iii) de déterminer en temps réel quelle publicité afficher en fonction de vos centres d’intérêt au regard de votre navigation récente sur le site ou l’Application et sur d’autres sites afin (iv) de contribuer à améliorer votre navigation et la rendre plus intéressante ainsi que d’améliorer la pertinence des messages qui sont susceptibles de vous être adressés, (v) de réaliser des études tendant à l’optimisation de la présentation des offres de l’Editeur.
Par ailleurs l'Editeur est susceptible, sous réserve de votre choix, d'associer des informations de navigation traitées par les Cookies avec vos Données afin de vous adresser, par exemple, des prospections électroniques émanant de l’Editeur ou encore de partenaires commerciaux tiers, si vous y avez consenti préalablement ou encore de les afficher sur votre terminal au sein d'espaces publicitaires.
Les traitements de publicité ciblée ne permettent pas de vous identifier directement. En revanche, seules les publicités concernant des actualités, produits ou services susceptibles de vous intéresser et dont vous n’auriez pas nécessairement eu connaissance autrement seront affichées sur les pages visitées.
Si vous refusez tous les cookies de publicité ciblée, vous continuerez de recevoir de la publicité mais il s’agira de publicité standard, non liée à vos préférences supposées et donc susceptible de moins vous intéresser.
Dans l'hypothèse où nous envisagerions d'obtenir auprès d'un tiers des informations de votre navigation pour les associer aux Données que vous nous fournissez, nous solliciterons préalablement votre accord explicite avant de procéder à une telle association et de vous adresser des publicités ou des prospections ciblées.
L'Editeur vous offre la possibilité des fonctionnalités permettant de partager des contenus éditoriaux et n’importe quel type de contenu publié sur le Site ou l’Application à travers les sites de réseaux sociaux. Les Cookies de réseaux sociaux sont gérés par l’éditeur du site du réseau social. Vous êtes invité à prendre connaissance de la politique de gestion des Cookies de réseaux sociaux sur les sites concernés.
Vous pouvez vous connecter au site Youronlinechoices, proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l’Interactive Advertising Bureau France. Vous pourrez ainsi connaître les entreprises inscrites à cette plate-forme et qui offrent la possibilité de refuser ou d'accepter les Cookies utilisés par ces entreprises pour adapter aux informations de l’Utilisateur de navigation les publicités susceptibles d'être affichées sur son terminal : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/
Ce site édité en anglais vous permet également d'exprimer son choix en ligne via le lien suivant : http://www.aboutads.info/choices/.
Pour la gestion des Cookies, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide du navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies :
Pour Internet Explorer™ :